CORPS, POUR HOMMES, EN ETOFFE DE BONNETERIE LEGERE DE SOIE (70 %) ET DE COTON (30 %), DESCENDANT SOUS LES HANCHES, SANS COL, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, UNE OUVERTURE PARTIELLE A L’ENCOLURE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR DES BOUTONS, DES MANCHES LONGUES, DES OURLETS A LA BASE ET A L’EXTREMITE DES MANCHES ET UNE PETITE BRODERIE A L’EXTREMITE DE L’OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6105000000 80 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

6105900000 80 d'autres matières textiles.
6105909000 80 d'autres matières textiles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTES DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI NESH DU 6109 : PAS UN T-SHIRT EN RAISON DE L’OUVERTURE SUR LE DEVANT NESH DU 6105
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004537.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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