MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES

CORPS, GENRE CABAN, POUR PETIT ENFANT, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER SERVANT DE SIMPLE SUPPORT, ENDUITE SUR L'EXTERIEUR DE MATIERE PLASTIQUE ALVEOLAIRE, COMPORTANT UN COL TAILLEUR, UNE CAPUCHE AMOVIBLE PAR BOUTONS-PRESSIONS AU COL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTONS-PRESSIONS, DES MANCHES LONGUES, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE EST OURLEE, DOUBLURE COMPLETE ETOFFE DE BONNETERIE 65% POLYESTER ET 35% COTON.

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

3900000000 80 MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

3926000000 80 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 3914.

3926200000 80 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles).

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 3926
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004075.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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