CORPS, GENRE ANORAK, POUR FEMME, EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT UN COL MONTANT AVEC BOUTONS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, UNE CAPUCHE AMOVIBLE AU COL PAR FERMETURE A GLISSIERE, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION, UNE PATTE AVEC BOUTON SUR CHAQUE EPAULE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES AVEC PATTE DE SERRAGE ET BOUTON, UNE POCHE A SOUFFLET A GAUCHE AVEC FERMETURE A GLISSIERE, A DROITE AVEC RABAT ET BOUTON AU NIVEAU DE LA POITRINE, UN CORDON RESSERRANT A NOUER AU NIVEAU DE LA TAILLE, UNE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET BOUTONS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE FENTE D'AISANCE AU BAS DU DOS, LA BASE EST OURLEE, DOUBLURE COMPLETE 100% POLYESTER OUATINEE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202920000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6202 NENC RELATIVE A LA POSITION 6202
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004382.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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