UN PULL-OVER ET UN SHORT. VETEMENT, GENRE PULL OVER, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V POURVUE SUR SON POURTOUR D’UN BORD-COTES, AVEC DES MANCHES LONGUES MUNIES A LEURS EXTREMITES D’UN POIGNET EN BORD-COTES, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO BRODE AU NIVEAU DE LA POITRINE. TAILLE : M POIDS : 260 GR LE SHORT FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE FR-E4-2005-005451-02

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NOTE 13 DE LA SECTION XI : CES ARTICLES APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES MEME S’ILS SONT PRESENTES EN ASSORTIMENT. NESH DE LA POSITION 61 10 EXCLU DE LA POSITION 61 03 NOTE 3 b) DU CHAPITRE 62 (TOUS LES COMPOSANTS D’UN ENSEMBLE DOIVENT ETRE DE LA MEME STRUCTURE, DU MEME STYLE, DE LA MEME COULEUR ET DE LA MEME COMPOSITION).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005451-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-10.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,