MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES >

DIFFERENTS ELEMENTS, CHACUN FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE. CE RTC REPREND LE MASQUE: -CET ARTICLE "DIT LOUP", EST CONFECTIONNE A PARTIR D'UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE NOIRE, RENFORCEE DE TEXTILE QUI SE PROLONGE PAR UN LIEN ELASTIQUE PERMETTANT DE LE MAINTENIR SUR LA TETE. -COMBINAISON RTC N° FR-E4-2005-004647-1 -CAPE RTC N° FR-E4- 2005-004647-2 -CEINTURE RTC N° FR-E4-2005-004647-3

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9500000000 80 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

9505000000 80 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.

9505900000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 9505 POINT A.3) REGLEMENT CE N° 347/2001 DU 19/02/2001
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004647-4.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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