CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

COUVRANT LES ORTEILS ET LA PARTIE ANTERIEURE DE LA PLANTE DU PIED, LAISSANT DECOUVERT LE TALON ET PLUS DE LA MOITIE DU PIED, A DESSUS EN CUIR NATUREL REVETU INTERIEUREMENT D’UN TISSU, A SEMELLES EXTERIEURES EN CUIR NATUREL ET A SEMELLES INTERIEURES D’UNE LONGUEUR INFERIEURE A 24 CM. LA CHAUSSURE SE FIXE AU PIED AU MOYEN DE DEUX BANDES ELASTIQUES A PASSER DERRIERE LE TALON. CHAUSSURE DESTINEE A LA PRATIQUE DE LA GYMNASTIQUE RYTHMIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6403000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.

6403590000 80 autres.
6403599100 10 autres, avec semelles intérieures d'une longueur.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 4 DU CHAPITRE 64 NOTE 3 POINT b) DU CHAPITRE 64 NESH DU CHAPITRE 64 03 REGLEMENT CE N° 266/2005 DE LA COMMISSION DU 17 FEVRIER 2005. JO L 47/3 DU 18.2.2005
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004449.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;