SOUS LA FORME D'UN BOITIER DETECTEUR DE SIGNAL WIFI, EQUIPE DE 3 LED ET D'UNE ATTACHE METALLIQUE. LES 3 LED INDIQUENT LA DENSITE DU RESEAU: VERT/SIGNAL FORT, ROUGE/PAS DE RESEAU. L'APPAREIL AGIT DANS UN PERIMETRE DE 60 METRES ET FONCTIONNE SANS LOGICIEL NI ORDINATEUR.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8531000000 80 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n$o$s|8512|ou 8530.

8531200000 80 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED).
8531202000 80 à diodes émettrices de lumière (LED).
8531202090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000050.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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