UNIQUEMENT. ELLE EST EQUIPEE D'UN JOINT D'ISOLATION SUR LA PORTE POUR UNE PARFAITE ISOLATION, D'UN MOTEUR UNIFUGE LONGUE DUREE, DE POIGNEES DE TRANSPORT LATERALES ESCAMOTABLES. ELLE PEUT ETRE UTILISEE COMME GLACIERE OU REFRIGERATEUR. LIVREE AVEC CORDON D'ALIMENTATION 12 VOLTS POUR ALLUME CIGARE DE 3 METRES. POIDS ENVIRON 8 A 9KGS DIMENSIONS: LONG 48CM, LAR42.5CM, HAUTEUR 59CM

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8418000000 80 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n$o|8415.

8418690000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 TARIC AU 08/12/2005 VALABLE JUSQU'AU 31/12/2005: 8418699900
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004868.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
  • Google+
  • Twitter
  • Facebook