POUSSOIRS (MONTEE, DESCENTE, ARRET), D'UN SYSTEME D'EMISSION SANS FIL PAR RADIOFREQUENCE, D'UN MICRO-CONTROLEUR ET DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES PASSIFS (RESISTANCES, CONDENSATEURS, INDUCTANCES). ELLE EST UTILISEE POUR LA COMMANDE A DISTANCE D'UN VOLET ROULANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8526000000 80 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande.

8526920000 80 Appareils de radiotélécommande.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 2a SECTION XVI
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003394.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.
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