CARTE ELECTRONIQUE QUI NE POSSEDE PAS DE DISPOSITIF DE RECEPTION DE SIGNAUX CODES AUX FORMATS TYPE SECAM, NTSC, D-MAC OU AUTRE SIGNAL VIDEO "TYPE RECEPTEUR TUNER" ELLE PERMET D'ENCODER OU DE DECODER DES SIGNAUX DE TYPE MP3 ET MP4 -2 PRISES USB ET UNE PRISE ENTREE/SORTIE AUDIO/VIDEO -UN CHASSIS PLASTIQUE -2 HAUT-PARLEURS LES ELEMENTS SUIVANTS SONT MANQUANTS: ECRAN A CRISTAUX LIQUIDE (LCD), DISQUE DUR, CAPOT ARRIERE ET BATTERIE. L'APPAREIL COMPLET AURA POUR FONCTIONS DE LIRE ET ENREGISTRER DES SIGNAUX AUDIO ET VIDEO A PARTIR D'UNE TELEVISION, UN MAGNETOSCOPE, UN LECTEUR DVD, UN DECODEUR CABLE OU SATELLITE, UNE MACHINE AUTOMATIQUE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION...DE VISIONNER DES PHOTOS, DE TELECHARGER ET JOUER A DES JEUX VIDEO.IL SERA EQUIPE D'UN DISQUE DUR ET D'UN ECRAN A CRISTAUX LIQUIDES.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8522000000 80 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n$o$s|8519|ou 8521.

8522900000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 2b SECTION XVI NOMENCLATURE COMBINEE AU 14/12/2005 VALABLE JUSQU'AU 31/12/2005: 85229059 CE RTC ANNULE ET REMPLACE LE RTC N° FR-E4-2005-004126 DU 24/11/2005 DONT LES ORIGINAUX DEVRONT ETRE RETOURNES AU BUREAU E4.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004126-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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