LA LUMIERE BRONCHIQUE POUR TRAITER LA MALADIE DE L'EMPHYSEME SUR L'HUMAIN. CETTE VALVE EST COMPOSEE DE SILICONE FIXE SUR UN DISPOSITIF EN NICKEL-TITANIUM, LA MEMBRANE DE SILICONE RECOUVRANT L'ENSEMBLE. ELLE FONCTIONNE SELON LE PRINCIPE DU "UNE VOIE" C'EST A DIRE QU'ELLE AUTORISE L'EXPULSION DE L'AIR DANS UN SENS ET BLOQUE TOUTE ENTREE POSSIBLE. UN SYSTEME DE CATHETER SIMPLE PERMET DE DEPOSER LA VALVE DANS LA BROCHE CIBLEE ET PERMET A UN MECANISME DE PORTAGE D'AMENER LA VALVE AU BON POSITIONNEMENT DANS LA BRONCHE. LA VALVE EST TOTALEMENT IMPLANTEE DANS L'ORGANISME DU PATIENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9000000000 80 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9021000000 80 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.

9021900000 80 autres.
9021909000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004723.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.
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