MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Vêtements

FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), AVEC UN CAPUCHON MUNI D'UN CORDON RESSERRANT SUR SON POURTOUR, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT PARTANT DU CAPUCHON ET S'ARRETANT SOUS LA POITRINE, AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMILE SOUS DEUX FINES PATTES DE PROTECTION, AVEC DES MANCHES LONGUES RESSERREES A LEUR EXTREMITE PAR UNE BANDE ELASTIQUE, AVEC UNE DOUBLURE INTERIEURE COMPLETE EN BONNETERIE GENRE FILET (POUR LA PARTIE COUVRANT LE CORPS ET LA TETE)ET EN TISSU SATINE (POUR LES MANCHES), AVEC UN CORDON RESSERRANT AU BAS DU VETEMENT, AVEC UNE POCHE VENTRALE CENTRALE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE ET UN RABAT, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES LATERALES SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210500000 80 autres vêtements pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 2a) DU CHAPITRE 59 NOTE 5 ET 8 DU CHAPITRE 62
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004582.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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