FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), DESCENDANT SOUS LE GENOU, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT, AVEC UNE BANDE ELASTIQUEE ET DES PASSANTS À LA TAILLE, AVEC DANS LE DOS UNE LANIERE RESSERRANTE AU NIVEAU DE LA TAILLE SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC UNE POCHE LATÉRALE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE , AVEC DEUX POCHES PLAQUEES SUR LE DEVANT AU NIVEAU DES CUISSES MUNIES D’UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC DEUX PETITES POCHES PLAQUEES COTE A COTE DANS LE DOS MUNIES DE RABAT SE FERMANT PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC UN OURLET À LA BASE, AVEC UN ANNEAU EN MATIERE PLASTIQUE DOTE D’UNE LANIERE ET D’UN CROCHET MAINTENU DANS UN PASSANT PERMETTANT D’ACCROCHER DES CLES. LES POCHES AU NIVEAU DES CUISSES SONT DOTEES DE GALON IDENTIQUE A LA LANIERE ACCROCHEE AU PASSANT CE PANTALON NE POSSEDE PAS D’ENDUCTION PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU. TAILLE 4 ANS

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204631800 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH DE LA POSITION 61 04 : LES DISPOSITIONS DE LA NOTE EXPLICATIVE DU 61 04 SONT APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 62 04. NESH PARAGRAPHE D): DEFINITION DES PANTALONS PAGE 1056 NOTE 2 a) 1) DU CHAPITRE 59 L'ARTICLE DE REPOND PAS AU CRITERE DE L'ENDUCTION PERCEPTIBLE A L'OEIL NU.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004973.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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