D'UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS GENRE BLOUSE RÉALISÉS DANS LE MÊME TISSU DE COTON, DE TYPE BRODERIE ANGLAISE, TEINT UNIFORMÉMENT ET CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL : - LE SHORT EST DE COUPE DROITE ET COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE, DE PETITES FENTES LATÉRALES (SUR UNE LONGUEUR DE 3 CM) AINSI QU'UN OURLET À LA BASE. - LA BLOUSE DESCEND JUSQU'AUX HANCHES ET PRÉSENTE UNE ENCOLURE DROITE, DE FINES BRETELLES RÉGLABLES ET UNE BANDE DE TISSU RAPPORTÉE SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA POITRINE. LA PARTIE SUPÉRIEURE DU DOS EST SMOCKÉE ET ÉLASTIQUÉE. EN OUTRE, CETTE BLOUSE PRÉSENTE DE PETITES FENTES LATÉRALES (SUR UNE LONGUEUR DE 4 CM) AINSI QU'UN OURLET À LA BASE. LES COMPOSANTS DE L'ENSEMBLE SONT DE MÊME STRUCTURE, STYLE, COULEUR ET COMPOSITION.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204220000 80 de coton.
6204228000 80 autres.
6204228090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 3b) DU CHAPITRE 62 : DÉFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004787.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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