PERMET LA BIFURCATION OU LE DEPART DE PLUSIEURS CABLES DE BRANCHEMENT EN EXTREMITE DE TRAVERSE ET SUR CONSOLE DE TRAVERSE. IL EST FIXE SUR LA TRAVERSE PAR UN BOULON.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

7300000000 80 OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER.

7326000000 80 Autres ouvrages en fer ou en acier.

7326900000 80 autres.
7326909800 80 autres.
7326909890 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH 7326 POINT 1 PAGE 1280
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005522.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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