DU DOSSIER, DE L'ASSISE ET DES SUPPORTS MOLLETS. LE MASSAGE SE FAIT PAR PETRISSAGE, PINCEMENTS, TAPOTEMENTS ET MARTELEMENTS GRACE A DES ROULEAUX, 5 VIBRATEURS ET 10 AIRBAGS INCORPORES DANS LE FAUTEUIL ET ACTIONNES PAR UN MOTEUR ELECTRIQUE. UNE TELECOMMANDE MUNIE D'UN ECRAN COULEUR PERMET DE VISUALISER TOUS LES PROGRAMMES ET FONCTIONS. L'ARTICLE FONCTIONNE EN ETANT BRANCHE SUR LE SECTEUR. DIMENSIONS: 113X75X76CM

Code de la nomenclature:

SECTION XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9000000000 80 INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS.

9019000000 80 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.

9019100000 80 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie.
9019101000 80 Vibromasseurs électriques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000051.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook