(100% COTON), LÉGER ET AMPLE, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU DESSUS DES GENOUX, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, SANS MANCHES, AVEC UNE FENTE DE 5 CM ENVIRON DE CHAQUE CÔTÉ AU BAS DU VÊTEMENT, AVEC UN OURLET À LA BASE. LE COL ET LES EMMANCHURES PRÉSENTENT SUR LEUR POURTOUR UN FIN GALON TRICOTÉ DE COULEUR CONTRASTÉE, AVEC UN NOEUD AU MILIEU DU COL SUR LE DEVANT . LE VÊTEMENT EST COUVERT D'UN MOTIF FLEURI SAUF SUR LA PARTIE SUPÉRIEURE AVANT OÙ SE TROUVE UNE INSCRIPTION, BRODÉE AU NIVEAU DE LA POITRINE. LONGUEUR: 88 CM ENVIRON

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104420000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. CLASSEMENT PAR ANALOGIE AVEC LE PRODUIT REPRIS DANS LE POINT 3 DU RÈGLEMENT CE N°1218/1999 DE LA COMMISSION DU 14 JUIN 1999: LE VÊTEMENT NE PEUT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UNE CHEMISE DE NUIT, MAIS PLUTÔT COMME UNE ROBE. NENC RELATIVES À LA POSITION 6104.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004684.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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