SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE GILET OU CARDIGAN, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, CONSTITUÉ DE DIFFÉRENTES PIÈCES DE BONNETERIE (BONNETERIE FINE UNIE ET BONNETERIE À MAILLES PLUS GROSSES IMPRIMÉE DE MOTIFS FLEURIS OU GÉOMÉTRIQUES). CE GILET PRÉSENTE UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'ÉPINGLES DE SÛRETÉ DÉCORATIVES, DES MANCHES LONGUES ET UNE BASE ASYMÉTRIQUE. POIDS : 200 GRAMMES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES À LA POSITION 6110 : DÉFINIT LES ARTICLES INCLUS DANS LA PRÉSENTE POSITION.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004545.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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