SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE PULL OVER, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (73% ACRYLIQUE - 27% POLYAMIDE) À MAILLES AJOURÉES, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DES HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE ASSEZ DÉCOLLETÉE, SANS MANCHES ET AVEC UN CORDON COULISSANT RESSERRANT AU NIVEAU DES HANCHES (SITUÉ À ENVIRON 21 CM DE LA BASE), À NOUER SUR LE DEVANT, PERMETTANT DE "BLOUSER" LE VÊTEMENT. EN OUTRE CE PULL OVER PRÉSENTE DES BORD-CÔTES SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DES EMMANCHURES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6110. NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004574.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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