SUPÉRIEURE DU CORPS, LÉGER, DE TYPE BLOUSE, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES ARTIFICIELLES (100% MODAL) IMPRIMÉE ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CETTE BLOUSE COMPORTE UNE ENCOLURE ARRONDIE, TRÈS DÉCOLLETÉE, DONT LE POURTOUR EST ÉLASTIQUÉ FORMANT AINSI DE PETITES FRONCES ET DE LARGES BRETELLES. LES EMMANCHURES ET LA BASE DU VÊTEMENT PRÉSENTENT UN SURFILAGE DE COULEUR CONTRASTÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106200000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 4 ET 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES À LA POSITION 6106 : DÉFINITION DE BLOUSE. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT N°893/93 DU 13/04/1993 : NOTION DE TRÈS DÉCOLLETÉ.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004664.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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