CM, DE TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), AVEC DES IMPRESSIONS FIGURANT DES PAPILLONS, AVEC DES BORDS OURLES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6214000000 80 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.

6214300000 80 de fibres synthétiques.
6214300090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 REGLEMENT CE N°559/1995 DU 15/03/1995, DE LA COMMISSION NESH RELATIVES A LA POSITION N°6214
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004462.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALES DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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