POUR FILLETTE, EN TISSU DE COTON (100% COTON), DESTINEE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX GENOUX, DE FORME EVASEE, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC DEUX FINES BRETELLES DE CHAQUE COTE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE POCHE DECOREE D’UNE LANIERE, AVEC UN OURLET BRODE A LA BASE , AVEC UN MOTIF DECORATIF FORMANT DES FLEURS, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE. LE POURTOUR DE L’ENCOLURE ET DES EMMANCHURES SONT DOTEES D’UN OURLET DE FINITION. TAILLE 4 ANS CETTE ROBE NE POSSEDE PAS D’ENDUCTION PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204420000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c) NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC JOCE C 256 DU 23/10/2002 LA NOTE EXPLICATIVE DES SOUS-POSITIONS 61 04 41 00 A 61 04 49 00 EST APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS AU SOUS-POSITIONS 62 04 41 00 A 62 04 49 90 PAGE 237 NOTE 2 a) 1) DU CHAPITRE 59 L'ARTICLE DE REPOND PAS AU CRITERE DE L'ENDUCTION PERCEPTIBLE A L'OEIL NU.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005088.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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