COTON (95% COTON - 5% ÉLASTHANNE) À MAILLES FINES, TEINTE UNIFORMÉMENT, DE TYPE BLOUSE, LÉGER, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES ET COMPORTANT UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE, UNE OUVERTURE PARTIELLE AU NIVEAU DE LA NUQUE SE FERMANT AU MOYEN D'UN BOUTON ET DES MANCHES COURTES FORME BALLON, RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN ÉLASTIQUE. CE VÊTEMENT PRÉSENTE PLUSIEURS PETITES PERLES EN MATIÈRE PLASTIQUE DE DIVERSES COULEURS RAPPORTÉES SUR LE DEVANT, UNE FRONCE VERTICALE (SUR ENVIRON 5 CM) AU MILIEU DE LA POITRINE ET UNE PETITE ÉTIQUETTE EN TISSU DE FORME RECTANGULAIRE, SUR LAQUELLE EST INSCRIT UN LOGO PUBLICITAIRE, COUSUE AU-DESSUS DE LA BASE, CÔTÉ GAUCHE. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6106. NENC RELATIVES À LA POSITION 6106.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005086.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chemisiers, blouses,
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