D’AMANDE PRESENTES AVEC UN COUTEAU SUR UNE PLANCHE A PAIN EN BOIS. POIDS 1,21KG COMPOSITION : ABRICOTS, PATE D’AMANDE, DATTES, DATTES FOURREES, FIGUES AMANDES, MINI FIGUES ET NOIX DE PECAN. CES PRODUITS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE CE RTC REPREND LES DATTES FOURREES

Code de la nomenclature:

SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS.

2000000000 80 PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES.

2008000000 80 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.

2008990000 80 autres.
2008996700 80 autres.
2008996799 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 ET RG6 RG5B NOTE COMPLEMENTAIRE 2 ET 3 DU CHAPITRE 20 REGLEMENT DE CLASSEMENT 627/2003
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003458-04.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

     

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