MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Gants, mitaines et

SYNTHETIQUE ENDUITE DE CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE SUR LA SURFACE INTERIEURE (PAUME DE LA MAIN, POUCE ET DOIGTS), AVEC LES ENTRE-DOIGTS ET L’EXTERIEUR EN ETOFFE DE BONNETERIE. L’EXTERIEUR EST RECOUVERT D’UN RENFORT EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UN LARGE ELASTIQUE FORMANT POIGNET COMPORTANT UNE FENTE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE LANIERE ET D’UN VELCRO, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LE DESSUS DU GANT. CE GANT EST DESTINE À ETRE PORTE PAR UN GARDIEN DE FOOTBALL.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6116000000 80 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116100000 80 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
6116102000 80 Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 4 a) DU CHAPITRE 59 : TISSU CAOUTCHOUTE. NOTE COMPLEMENTAIRE POINT 3 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES AUX CONSIDERATIONS GENERALES DU CHAPITRE 40 : CAOUTCHOUC COMBINE A DES MATIERES TEXTILES PAGE 750
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004443.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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