MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Gants, mitaines et

DE LA NATATION, CONFECTIONNÉS À PARTIR DE DEUX MATIÈRES DE COULEUR CONTRASTÉE : - LE DOS DE LA MAIN EST EN BONNETERIE STRATIFIÉE (À SAVOIR UNE COUCHE DE CAOUTCHOUC RECOUVERTE SUR LES DEUX FACES D'UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES) ; - LA PAUME EST EN BONNETERIE ENDUITE DE CAOUTCHOUC CELLULAIRE (NÉOPRÈNE). CES GANTS SONT DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS DANS LA PRATIQUE DE LA NATATION.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6116000000 80 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116100000 80 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
6116102000 80 Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3c) : ON NE PEUT DÉTERMINER QUELLE MATIÈRE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL AU GANT DONC CLASSEMENT À LA DERNIÈRE POSITION. NOTE 4 DU CHAPITRE 59 : BONNETERIE CAOUTCHOUTÉE. NOTE COMPLÉMENTAIRE 3 DU CHAPITRE 61.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004470.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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