MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements

EN TISSU DE FIBRE SYNTHETIQUE (100% NYLON), DESCENDANT SOUS LES HANCHES, SANS MANCHE, AVEC UN COL EN BORD-COTES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET D’UNE PETITE PATTE DE BOUTONNAGE SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR VELCRO, AVEC UNE DOUBLURE PARTIELLE, AVEC UN BIAIS SUR LE POURTOUR DU VETEMENT ET AUX EMMANCHURES, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR UNE POCHE. CE VETEMENT COMPORTE : - AU NIVEAU DE LA POITRINE UNE BANDE VELCRO A GAUCHE, DEUX POCHES MUNIES D’UN RABAT SE FERMANT A L’AIDE DE VELCRO, UNE POCHE VERTICALE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AU DESSOUS DEUX OUVERTURES HORIZONTALES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, DEUX GRANDES POCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET SUPERPOSEES DEUX GRANDES POCHES MUNIES CHACUNE D’UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT PAR VELCRO, AVEC DEUX POCHES INTERNES SE FERMANT L’UNE A L’AIDE D’UN VELCRO L’AUTRE MUNIE D’UN RABAT DE PROTECTION SE FERMANT PAR VELCRO ET UNE PETITE POCHE STYLO, DANS LE DOS UNE POCHE SANS SYSTEME DE FERMETURE, UNE GRANDE POCHE GIBECIERE SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE DE CHAQUE COTE, SUPERPOSEES DEUX PETITES POCHES SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE ET AU DESSUS DE CES POCHES UNE BANDE D’ETOFFE DE BONNETERIE A MAILLES FILET. POIDS: 380 GRAMMES. TAILLE : M.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211330000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6211339000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 62 11.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005178.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements