COTON ET 1% ELASTHANNE, DESCENDANT SOUS LES HANCHES, COMPORTANT UN COL TAILLEUR, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES AVEC BOUTONS-PRESSIONS, DES PASSANTS POUR CEINTURE A LA TAILLE ET UNE CEINTURE AVEC BOUCLE METALLIQUE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE FENTE D'AISANCE AU BAS DU MILIEU DU DOS, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211420000 80 de coton.
6211429000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6211
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004435.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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