DE VELOURS DE COTON (100% COTON), DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU DESSUS DES GENOUX, AVEC UNE ENCOLURE CARRÉE, AVEC DE LARGES BRETELLES, AVEC DES MANCHES LONGUES LAISSANT LE HAUT DES ÉPAULES DÉGAGÉ ET MUNIES DE BORDS CÔTES À LEURS EXTRÊMITÉS, AVEC UNE BANDE RAPPORTÉE FORMANT EMPIÈCEMENT DE LA MÊME ÉTOFFE QUE L'ARTICLE, D'UNE LARGEUR DE 12 CM ENVIRON FAISANT LE TOUR DU VÊTEMENT AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC UN MOTIF BRODÉ AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104420000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES À LA POSITION 6104. CET ARTICLE N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE PORTÉ EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT EN TANT QUE VÊTEMENT DE NUIT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005231.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-03.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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