DEUX ETOFFES DE BONNETERIE DE FIBRE SYNTHETIQUE CONTRECOLLEES (100% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AU HANCHES, SANS DOUBLURE, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES RAGLAN POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES EMMANCHURES SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE GRANDE POCHE VENTRALE, UNE GRANDE POCHE DANS LE DOS ET UNE PETITE POCHE AU BAS DE LA MANCHE DROITE SE FERMANT CHACUNE D’ELLE A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN CORDON COULISSANT RESSERRANT A 10 CM AU DESSUS DE LA BASE, AVEC UN OURLET TUBULAIRE DOTE D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT A LA BASE DU VETEMENT, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR LA POITRINE. LE VETEMENT EST DOTE AU NIVEAU DE L’ENCOLURE D’UNE GANSE OU EST ACCROCHEE UNE SANGLE MUNIE D’UN SYSTEME DE FERMETURE FORMANT UN CROCHET. CE VETEMENT EST CONFECTIONNE AU MOYEN DE DEUX ETOFFES DE BONNETERIE POLAIRE CONTRECOLLEES. POIDS : 880 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 10
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005098.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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