VELOURS COTTELE (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL TAILLEUR, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN POIGNET DE 12 CM ENVIRON SE FERMANT A L’AIDE DE DEUX BOUTONS METALLIQUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE D’UN BOUTON METALLIQUE, AVEC UNE POCHE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES MUNIE D’UN RABAT DOTE DES FRONCES FORMANT VOLANT, AVEC UNE DOUBLURE PARTIELLE, AVEC A LA BASE DU DOS UNE BANDE RAJOUTEE FRONCEE FORMANT UN VOLANT, AVEC UN OURLET A LA BASE. LA VESTE EST CONFECTIONNE A PARTIR DE DEUX PANNEAUX FRONTAUX DE CHAQUE COTE ET QUATRE PANNEAUX DORSAUX.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204320000 80 de coton.
6204329000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 04 NESH DE LA POSITION 61 03 POINT A) a) – b) – c) PAGE 1055. CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DES VESTES. EXCLU DE LA POSITION 620212 CE VETEMENT NE CORRESPOND PAS A LA DEFINITION DES MANTEAUX, IMPERMEABLES, CABANS ET ARTICLES SIMILAIRES NENC JOCE C 256 DU 23/10/2002 PAGE 236 ET 237
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004381.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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