AVEC UN COL GENRE COL DE CHEMISE, AVEC DE LONGUES MANCHES EN MAILLES COTELEES, AVEC UNE FERMETURE PAR GLISSIERE SUR LE DEVANT, AVEC DES DECOUPES LATERALES SURPIQUEES FLATLOCK SUR LE DEVANT ET DANS LE DOS, MUNI DE DEUX POCHES DANS LES DECOUPES, AVEC UNE GANSE EN SIMILI CUIR COUSUE SUR LE POURTOUR DU VETEMENT. LONGUEUR : ENVIRON 70 CM.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110110000 80 de laine.
6110119000 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6104: CE VETEMENT EST EXCLU DES VESTES EN RAISON DE SON MODE DE FERMETURE. NENC RELATIVES A LA POSITION N°6110 (JOCE C 256 DU 23/10/2002)
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004424.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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