DE COTON (100% COTON), NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, SANS MANCHES, SANS DOUBLURE, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC SUR TROIS NIVEAUX DES PETITES POCHES DITES CARTOUCHIERES, AVEC DANS LE DOS UNE POCHE GIBECIERE SE FERMANT A L’AIDE DE BOUTONS-PRESSION, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE BRODE AU NIVEAU DE LA POITRINE. LE HAUT DU VETEMENT ET LA BASE DES CARTOUCHIERES SONT GARNIS SUR LE DEVANT DE VELOURS SUEDE. POIDS: 420 GRAMMES. TAILLE : XXL.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211420000 80 de coton.
6211429000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 8 CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 62 11
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005179.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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