(100% POLYESTER), DESCENDANT SOUS LES HANCHES, AVEC UN COL, DES MANCHES LONGUES RESSERREES A LEUR EXTREMITE PAR UNE BANDE ELASTIQUE NE DEPASSANT PAS LA BASE DU VETEMENT, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES AU BAS DU VETEMENT SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN CORDON COULISSANT RESSERRANT A LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6110 (JOCE C256 DU 23/10/02): CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES GILETS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004997.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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