(94% POYESTER, 6% ELASTHANE), AVEC UN PETIT COL MONTANT, SANS MANCHES, AVEC DES EMMANCHURES AJUSTEES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT PARTANT DU COTE DROIT DU COL POUR ARRIVER AU MILIEU DE LA BASE DU VETEMENT, SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE PETITE POCHE SUR LE DEVANT AU NIVEAU DE LA POITRINE SE FERMANT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, OURLE AU BAS DU VETEMENT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6110 NENC RELATIVES A LA POSITION N°6110, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004753.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALES DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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