(100% POLYESTER), DANS UN COLORI JAUNE FLUORESCENT, SANS MANCHES, DESCENDANT SUR LES HANCHES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE DEUX BANDES VELCRO, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC DEUX BANDES RÉFLÉCHISSANTES DE 5 CM DE LARGE COUSUES HORIZONTALEMENT SUR LE DEVANT ET DANS LE DOS. L'ARTICLE COMPORTE UN BIAIS NOIR COUSU SUR LE POURTOUR DU VETEMENT ET AUX EMMANCHURES. TAILLE : XL CE VETEMENT HAUTE VISIBILITE A POUR BUT DE SIGNALER LA PRESENCE DE L’UTILISATEUR DANS TOUTES LES CONDITIONS DE LUMINOSITE DU JOUR ET DE LA NUIT DANS LA LUMIERE DES PHARES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211330000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6211339000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NOTE 7e) DE LA SECTION XI NESH DE LA POSITION 62 11
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005497.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Survêtements