DE FIBRES SYNTHETIQUES (POLYESTER) COMPORTANT UN COL, DES MANCHES COURTES AVEC UN BORD COTE A LEURS EXTREMITES, UNE OUVERTURE PARTIELLE A L’ENCOLURE SE FERMANT COTE GAUCHE SUR DROIT PAR 3 BOUTONS. CE VETEMENT COMPORTE PLUS DE 10 RANGEES DE MAILLES PAR CM LINEAIRE DANS CHAQUE DIRECTION. IL EST SIMPLEMENT OURLE A LA BASE. CETTE CHEMISE EST DE COLEUR FLUORESCENTE ET COMPORTE DEUX BANDES REFLECHISSANTES COUSSUES DE MANIERE HORIZONTALE A LA TAILLE ET FAISANT LE TOUR COMPLET DE LA CHEMISE (DEVANT ET ARRIERE).

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6105000000 80 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.

6105200000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6105201000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTES 4 ET 9 DU CHAPITRE 61 NESH DU 6105 : CET ARTICLE PRESENTE LES CARACTERISTIQUE OBJECTIVE D’UNE CHEMISETTE POUR HOMMES DE LA POSITION 6105
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004591.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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