SEMELLE EXTERIEURE EST EN MATIERE PLASTIQUE RECOUVERTE D'UNE FINE COUCHE DE MATIERE TEXTILE COMPORTANT DES SCULPURES, LE DESSUS ET LES COTES SONT EN BONNETERIE SYNTHETIQUE ASPECT EPONGE, LA SEMELLE INTERIEURE EST EN MOUSSE ET RECOUVERTE DE BONNETERIE SYNTHETIQUE ASPECT EPONGE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6404000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

6404190000 80 autres.
6404191000 80 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 4 DU CHAPITRE 64 NESH RELATIVE A LA POSITION 6404 NOTE COMPLEMENTAIRE N° 2 DU CHAPITRE 64 CONSIDERATIONS GENERALES POINT 6 PAGE 1098 LA COUCHE DE TISSU COLEE SUR L'EXTERIEUR DE LA SEMELLE NE PRESENTE PAS UN CARACTERE DE DURABILITE SUFFISANT POUR ETRE PRISE EN COMPTE POUR LE CLASSEMENT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004108.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;