EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), AVEC UNE DOUBLURE CONFECTIONNEE POUR MOITIE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (65% POLYESTER, 35% COTON) ET POUR L'AUTRE MOITIE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), AVEC CINQ PASSANTS A LA TAILLE, AVEC UNE OUVERTURE COTE GAUCHE SUR COTE DROIT SE FERMANT PAR UN BOUTON-PRESSION ET UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC DEUX POCHES PLAQUEES EXTERNES SOUS LA TAILLE DISSIMULEES PAR UN RABAT EN BIAIS, AVEC DEUX POCHES EXTERNES PLAQUEES AU NIVEAU DES FESSES SE FERMANT PAR UN RABAT MUNI DE DEUX BOUTONS-PRESSION ET D'UNE PETITE SANGLE TERMINEE PAR UNE BOUCLE METALLIQUE, AVEC DEUX POCHES EXTERNES A SOUFFLET LATERALES SE FERMANT PAR UNE BOUCLE DE MATIERE PLASTIQUE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203430000 80 de fibres synthétiques.
6203431900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6203: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES PANTALONS
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005093.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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