SOIE, IMPRIMÉ, COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENTS ASSORTIS, DE COUPE AMPLE ET SANS ÉLÉMENTS D'INCONFORT : - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE CARACO, DESCENDANT SOUS LA TAILLE, AVEC DE FINES BRETELLES RÉGLABLES, UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V, DES DÉCOUPES POITRINE FRONCÉES À LA BASE ET UN PETIT NŒUD DÉCORATIF AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ. LE POURTOUR DU DÉCOLLETÉ, DES EMMANCHURES ET DU DOS EST BORDÉ D'UN GALON UNICOLORE CONFECTIONNÉ EN CROCHET. LA BASE DE CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE BANDE DE TISSU RAPPORTÉE VOLANTÉE SE FINISSANT PAR LE MÊME GALON EN CROCHET QUE LE DÉCOLLETÉ. - UN SHORT, SANS OUVERTURE, AVEC UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE AINSI QU'UN PETIT NŒUD DÉCORATIF SUR LE DEVANT. LA BASE DU SHORT EST BORDÉE D'UN GALON UNICOLORE CONFECTIONNÉ EN CROCHET ET COMPORTE UN PETIT NŒUD DÉCORATIF DE CHAQUE CÔTÉ.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6208000000 80 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.

6208290000 80 d'autres matières textiles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NENC RELATIVES AU 6208 : RÉPOND À LA DÉFINITION DES VÊTEMENTS DESTINÉS À ÊTRE PORTÉS EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT LA NUIT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005073.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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