TISSU DE COTON IMPRIME MAJORITAIREMENT, DE FORME RECTANGULAIRE (71 X 54 CM ENVIRON), AVEC SUR UN COTE UNE OUVERTURE COMPLETE SE FERMANT A L’AIDE DE LIENS A NOUER PERMETTANT DE MAINTENIR LA HOUSSE FERMEE. LE DESSUS DE LA HOUSSE EST DOTE D’UN RECTANGLE (51 X 29 CM) EN TISSU BOUCLE DU GENRE EPONGE DOUBLE D’UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE (PVC) ET MAINTENU A LA HOUSSE A L’AIDE DE BANDES DE VELCRO, AVEC UN BIAIS DE FINITION SUR LE POURTOUR, AVEC DES MOTIFS BRODES FORMANT DES FLEURS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6302000000 80 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

6302210000 80 de coton.
6302210089 80 autre.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3 B): ON EST EN PRÉSENCE D'UN ARTICLE COMPOSITE. NESH DE LA POSITION 63 02 POINT 1) PAGE 1086
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004796.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >