DU CORPS, GENRE BRASSIERE, POUR FILLETTE, EN BONNETERIE 100% COTON, SANS MANCHES, DESCENDANT SOUS LA POITRINE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES BRETELLES, DE LARGES EMMANCHURES, LA BORDURE DE L'ENCOLURE, DES EMMMANCHURES, ET DE LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE AVEC UN ELASTIQUE BRODE, INSCRIPTION ET PAILLETTES SUR LA POITRINE. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UNE CULOTTE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-005212-2

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114200000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 13 DE LA SECTION XI NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6114
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005212-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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