PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS

"INCROYABLES ANIMAUX EN 365 PHOTOS", D'UNE DIMENSION DE 17,5 X 15,2 CM, COMPOSÉ D'UNE COUVERTURE CARTONNÉE ET DE 365 FICHES RELIÉES ENTRE ELLES PAR UNE SPIRALE. CHAQUE FICHE EST ILLUSTRÉE PAR DES IMAGES PHOTOGRAPHIQUES D'ANIMAUX ET COMPORTE UN PETIT TEXTE D'UNE DIZAINE DE LIGNES APPORTANT DES INFORMATIONS SUR CHACUN D'ENTRE EUX. EN OUTRE, SUR CHAQUE FICHE FIGURE ÉGALEMENT LE JOUR CHIFFRÉ AINSI QUE LE MOIS ET LE NOM DU SAINT À FÊTER. LES DERNIÈRES FICHES REPRENNENT LES CALENDRIERS 2006 ET 2007 DANS LEUR INTÉGRALITÉ. CET OUVRAGE EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN COFFRET CARTONNÉ.

Code de la nomenclature:

SECTION X PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS.

4900000000 80 PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS.

4910000000 80 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3b) : CARACTÈRE ESSENTIEL DE L'OUVRAGE CONFÉRÉ PAR LA FONCTION CALENDRIER. NESH RELATIVES À LA POSITION 4910.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004638.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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