MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Autres vêtements,

MÊME ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON) COMPOSE D’UN HAUT ET D’UN SLIP -HAUT : GENRE BRASSIERE, DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LA POITRINE, SANS MANCHES, TRES DECOLLETE, AVEC DE FINES BRETELLES, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN MOTIF DECORATIF FORMANT UN OISEAU DOTE D’AILES ET UNE INSCRIPTION IMPRIMES SUR LE DEVANT. L’ELASTIQUE SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, AUX BRETELLES ET AUX EMMANCHURES EST DOTE D’ETOILES BRILLANTES. TAILLE : 6/8 LE SLIP FAIT L'OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE : FR-E4-2005-004339-02 CES ARTICLES SERONT VENDUS ENSEMBLES DANS LE MEME EMBALLAGE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114200000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 CET ENSEMBLE EST EXCLU DE LA POSITION 62 12 : LA BRASSIERE NE PRESENTE AUCUNE FONCTION DE SOUTIEN. ARTICLE SIMILAIRE A CELUI VISE PAR L’AVIS DE L’OMD 6114.30 -1.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004339-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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