MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chemisiers, blouses,

HAUT GENRE BLOUSE ET D'UN PANTALON. HAUT POUR FILLETTE, GENRE BLOUSE, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, COMPTANT PLUS DE DIX RANGEES DE MAILLES PAR CENTIMETRE LINEAIRE, DE FORME DROITE, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE MUNIE SUR SON POURTOUR D’UN BIAIS DE FINITION, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT A L’AIDE D’UN BOUTON-PRESSION, AVEC DES MANCHES LONGUES POUVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN MOTIF DECORATIF AU NIVEAU DE LA POITRINE FORMANT UN PAPILLON. TAILLE : 4 ANS LE PANTALON FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE FR-E4-2005-004835-02

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NOTE 13 DE LA SECTION XI : CES ARTICLES APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES MEME S’ILS SONT PRESENTES EN ASSORTIMENT. EXCLU DE LA POSITION 61 04 : NOTE 3 b) DU CHAPITRE 62 (TOUS LES COMPOSANTS D’UN ENSEMBLE DOIVENT ETRE DE LA MEME STRUCTURE, DU MEME STYLE, DE LA MEME COULEUR ET DE LA MEME COMPOSITION). NESH DE LA POSITION 61 06
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004835-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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