HAUT GENRE T-SHIRT ET D'UN PANTALON. - PANTALON, EN TISSU DE COTON (100% COTON), ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, DESCENDANT JUSQU’AUX CHEVILLES, AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE MUNIE D’UN CORDON COULISSANT RESSERRANT, SANS OUVERTURE, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE AU BAS DE LA JAMBE GAUCHE. LES 2 PIÈCES SONT CONDITIONNÉES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL AFIN D'ÊTRE COMMERCIALISÉES COMME PYJAMA. LE HAUT FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE. RTC FR-E4-2005-004683-01

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204620000 80 de coton.
6204623100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 - NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NOTE 13 DE LA SECRION XI EXCLU DE LA POSITION 61 08 : LE HAUT EST CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE (CHAPITRE 61) ET LE PANTALON EST CONFECTIONNE EN TISSU (CHAPITRE 62). NESH DE LA POSITION 62 04 : LES DISPOSITIONS DE LA NOTE EXPLICATIVE DU 61 04 S’APPLIQUE MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 62 04 POINT D) PAGE 1056 : DEFINITION DES PANTALONS
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004683-02.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes