MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > T-shirts et maillots

HAUT GENRE T-SHIRT, D’UN GILET ET D'UN PANTALON. - VETEMENT POUR ENFANTS, GENRE TEE-SHIRT, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (60% COTON – 40% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE POURVUE SUR SON POURTOUR D’UN BIAIS, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN MOTIF DECORATIF FORMANT UNE SOURIS ET UNE INSCRIPTION DOTEE DE PETITS COEURS ET UN PETIT NŒUD EN SATIN SUR LE DEVANT. -LE PANTALON FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE FR-E4-2005-004593-02 -LE GILET FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE FR-E4-2005-004593-03 TAILLE : 4 ANS

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NOTE 13 DE LA SECTION XI NOTE 3 b) DU CHAPITRE 61 : EXCLU DES ENSEMBLES NESH DE LA POSITION 61 09
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004593-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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