MÊME ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON) COMPOSE D’UN HAUT ET D’UN SLIP. -VETEMENT POUR FILLETTE, GENRE MAILLOT DE CORPS, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, DE FORME DROITE, AVEC UNE ENCOLURE LEGEREMENT ARRONDIE, SANS MANCHES, AVEC DE FINES BRETELLES, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN MOTIF DECORATIF FORMANT UN OISEAU DOTE D’AILES ET UNE INSCRIPTION IMPRIMES SUR LE DEVANT. L’ELASTIQUE SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, AUX BRETELLES ET AUX EMMANCHURES EST DOTE D’ETOILES BRILLANTES. TAILLE : 2/3 ANS CES ARTICLES SERONT VENDUS ENSEMBLES DANS LE MEME EMBALLAGE. LE SLIP FAIT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE. FR-E4-2005-004341-02

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 - NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NOTE COMPLEMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 61 - NESH DE LA POSITION 61 09 : L’EXPRESSION MAILLOT DE CORPS COMPREND DES VETEMENTS, DE FANTAISIE, PORTES A MEME LA PEAU, SANS COL, AVEC OU SANS MANCHES. NOTE 13 DE LA SECTION XI : CES ARTICLES APPARTENANT A DES POSITIONS DIFFERENTES SONT A CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES MEME S’ILS SONT PRESENTES EN ASSORTIMENT. EXCLU DES ENSEMBLES : POINT b) DU CHAPITRE 61 : ON ENTEND PAR ENSEMBLE UN ASSORTIMENT DE VETEMENTS AUTRES QUE CEUX DU CHAPITRE 61 07 - 61 08 OU 61 09.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004341-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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