À MAILLES FINES, TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT SUR LES HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC DES MANCHES COURTES ET AVEC UN OURLET EN BONNETERIE DE COULEUR CONTRASTÉE RAPPORTÉ À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109900000 80 d'autres matières textiles.
6109909000 80 d'autres matières textiles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6109. NOTE DE SOUS-POSITION 2a) DE LA SECTION XI : LE T-SHIRT EST MAJORITAIREMENT DE SOIE. POIDS : 140 G.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004549.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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