GRATTÉE ET CÔTELÉE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'À LA MI-CUISSE (LONGUEUR DOS : 89 CM POUR UNE TAILLE L), AVEC UNE CAPUCHE AMOVIBLE, AVEC UN COL MONTANT SE FERMANT PAR DEUX BOUTONS, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR 5 BÛCHETTES DE TYPE BRANDEBOURG, AVEC UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU SATINÉ, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES D'UNE PATTE BOUTONNÉE DÉCORATIVE À LEUR EXTRÉMITÉ, AVEC DES POCHES LATÉRALES PLAQUÉES SOUS LA TAILLE ET AVEC UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6102301000 80 Manteaux, cabans, capes et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 6102 : LES DUFFLE-COATS SONT REPRIS DANS CETTE POSITION. NENC RELATIVES À LA POSITION 6102 : DÉFINITION DES MANTEAUX.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004878.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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